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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS
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JACQUES F. FATH
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES F. FATH
ELANTIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1351259
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016

Présentation de la marque JACQUES F. FATH

Déposée le 18 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES F. FATH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS domicilié(e) 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2313409) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2313409) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES F. FATH est expirée depuis le 18 avril 2016.

ELANTIS a également déposé les autres marques suivantes : CHINE DE CHINE , REVE DE FATH , FATH DE FATH , REVE DE CHINE , DERAISON , FATH'S LOVE , JF GREEN WATER


ELANTIS Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2313409) - 75116 - France - SIREN 448136606


CABINET M. SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2313409) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313409 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation n°2063775 - Publication au BOPI 1996-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 4 avril 1996 - Changement d'adresse n°199825 - Publication au BOPI 1996-04-04

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514887 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514888 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Produits de parfumerie, de beauté, savons. Peignes, éponges et ustensiles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.